Déposée le 24 décembre 2003 par l'association loi 1901 Groupe Initiatives
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THAVEREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Groupe Initiatives domicilié(e) 30 rue Sainte Hélène,69002 Lyon - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 556 679 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Initiatives, s/c CICDA domicilié(e) 45 bis av. de la Belle Gabrielle,94736 Nogent-sur-Marne - 94736 - France.
La marque THAVEREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265739.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe Initiatives (association de Loi 1901) - 30 rue Sainte Hélène,69002 Lyon - 69002 - France - SIREN 449556679
Groupe Initiatives, s/c CICDA - 45 bis av. de la Belle Gabrielle,94736 Nogent-sur-Marne - 94736 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
– édition et diffusion sous forme électronique (transmission) de brochures, textes, ouvrages et revues pour la gestion des connaissances dans les domaines du développement local, du développement social, du changement social assisté et de la coopération internationale. – édition et diffusion sous forme papier (livraison) de brochures, textes, ouvrages et revues pour la gestion des connaissances dans les domaines du développement local, du développement social, du changement social assisté et de la coopération internationale. – brochures, textes, ouvrages, et revues pour la gestion des connaissances dans les domaines du développement local, du développement social, du changement social assisté et de la coopération internationale. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans ces domaines spécifiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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